Mentions légales

Editeur du site / Responsable de publication / Responsable du traitement

Le site shop.dream-moto.ch est édité par la société DREAM MOTO SARL au capital de 20000 CHF, dont le siège social est chemin de Préveyres 57A 1132 LULLY, inscrite au Registre du Commerce sous le numéro CHE-234.622.494

Responsables de publication

Monsieur Yann GARNIER, Associé Gérant
Monsieur Philippe CORVAL, Associé Gérant
Adresse : Chemin de Préveyres 57A – 1132 LULLY
Email : ecommerce@dream-moto.ch
Tél : 021.559.37.37

Hébergeur du site

O2Swich
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP
09/2989 – AS50474
o2switch est une société du groupe Zohey
SAS au capital de 8 000 000€

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus figurant sur le site shop.dream-moto.ch (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de DREAM MOTO SARL, de ses cocontractants ou partenaires, et sont protégés Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de la société DREAM MOTO SARL.
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.
Les éventuels liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet shop.dream-moto.ch en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse. Toute information accessible via un lien hypertexte n’est pas publiée par l’Editeur du présent site, celui-ci ne disposant d’aucun droit portant sur les contenus mis en ligne à travers lesdits liens.

Responsabilité

La responsabilité de l’Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne ou interruption empêchant l’accès au Site ou limitant son usage. Le matériel de connexion et de navigation utilisée relève de la seule responsabilité de son utilisateur, lequel doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, s’agissant notamment d’attaques virales. L’Editeur décline toute responsabilité résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations présentées sur le site Internet shop.dream-moto.ch.